PLU Heiligenstein
Heiligenstein (c)CCPB-Studio Pygmalion
Nouvelle école élémentaire
- Arrêté A03-2018 - Procédure de déclaration de projet
- Dossier de déclaration de projet
- Arrêté A12-2018 - Ouverture et organisation de l'enquête publique
- Avis d'Enquête Publique : Affichage en mairie / Publication DNA / Publication l'Alsace
- Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) : ARS / CCI / CA / CD67 /CPDENAF / INAO / MRAE / Obernai
- Enquête publique : rapport et conclusion
