PETR PIEMONT DES VOSGES - PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL
Entre Septembre et Décembre 2022, les Communautés de Commune du Pays de Barr, du Pays de Sainte-Odile et des Portes de Rosheim ont chacune délibéré pour que le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Piémont des Vosges élabore et adopte un Plan Climat Air Energie Territorial (ou PCAET) couvrant la totalité du territoire du Piémont des Vosges.
De ce fait, vous pourrez trouver ci joint,
La Déclaration d'Intention du PCAET (PCAET Déclaration d'Intention.pdf) qui précise et complète la délibération n°15-2022 du Comité Syndical (PCAET Extrait du Registre des Délibération n°15-2022.pdf) le 22 Décembre 2022 relative au PCAET et ses modalités de concertation, ainsi que la gouvernance PCAET Charte de Gouvernance.pdf) présentée lors du séminaire.
