Administration générale 

N°016/2024 – Désignation du secrétaire de séance

N°017/2024 – Avenant à la convention avec les Sports Réunis de Zellwiller 

Finances

N°018/2024 – Subventions communales 2024 

N°019/2024 – Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l’année 2024 

N°020/2024 – Présentation et vote du compte de gestion 2023

N°021/2024 – Présentation et vote du compte administratif 2023

N°022/2024 – Affectation du résultat d’exploitation

N°023/2024 – Adoption du budget primitif du budget principal de la commune pour l’exercice 2024 

N°024/2024 – Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57 

N°025/2024 – Puits communal 

Lotissement

N°026/2024 – Présentation et vote du compte de gestion 2023

N°027/2024 – Présentation et vote du compte administratif 2023

N°028/2024 – Adoption du budget primitif du budget annexe du lotissement de la commune pour l’exercice 2024

N°029/2024 – Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57 

N°030/2024 – Lotissement et Zone d’activités domaine du Heckengarten : installation d’un poste de transformation 

N°031/2024 – Lotissement domaine du Heckengarten

Personnel 

N°032/2024 – Régie de recettes unique : nomination d’un régisseur suppléant 

Divers et communication

Crédit photo studio Pygmalion